Termes et Conditions

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1) DÉFINITIONS
Ces conditions générales de vente (ci-après, «Conditions Générales») ont pour objet la discipline d’achat de produits et services, effectués à distance et mis à disposition via Internet, à partir du site korespoena.com (ci-après, le « Site« ) en conformité avec la législation italienne visée dans le décret législatif 206/2005 et les modifications et ajouts ultérieurs (ci-après,« Code de la consommation »).
Le terme «Acheteur» désigne le sujet qui effectue l’achat, mentionné dans ce contrat.
Le terme «Fournisseur» désigne la personne qui vend les marchandises couvertes par ce contrat.
Les produits et les services couverts par ces conditions générales doivent être vendus par Cyrielle Ferrand, le code taxe résidant FRRCRL90A51Z110J à Asti (AT) Via Al Mulino 26, 14100.
L’Acheteur, avec la transmission électronique de son bon de commande, déclare avoir lu et accepté les conditions générales et le paiement transcrits ci-dessous, et l’avoir lu. Par conséquent, la transmission de la commande implique la pleine connaissance des Conditions mentionnées ci-dessus et leur pleine acceptation.
L’Acheteur s’engage à obligatoirement, après la conclusion de la procédure d’achat en ligne, imprimer et conserver les présentes conditions générales de vente, déjà vues et acceptées.

2) OBJET ET CONCLUSION DU CONTRAT
Avec ce contrat, respectivement, le Fournisseur vend et l’Acheteur achète à distance par des moyens télématiques uniquement les services indiqués et proposés à la vente sur ce site.
Le contrat entre le fournisseur et l’acheteur se termine que par Internet en accédant à l’acheteur à ce site où, en suivant les procédures indiquées, l’acheteur officialisera l’ordre d’achat de biens mis en vente .
Pour l’achat de produits, l’Acheteur doit dûment compléter et envoyer le bon de commande et compléter correctement le processus d’achat jusqu’à la page récapitulative contenant le numéro de commande en format électronique en suivant les instructions contenues dans le Site. :
– ajouter les produits au panier;
– avoir lu les conditions générales et la politique de confidentialité;
– doit entrer les informations de facturation et toute expédition;
– sélectionnez la méthode de paiement souhaitée;
– confirmer la commande.

En passant une commande sur le site, qui a la valeur du contrat proposé, l’Acheteur reconnaît et déclare avoir lu toutes les instructions fournies pendant la procédure d’achat et d’accepter ces conditions générales et le paiement transcrite .

Le Site enverra à l’Acheteur un courrier électronique confirmant la commande contenant le numéro de commande, les informations d’expédition et de facturation, la liste des Produits commandés avec leurs caractéristiques essentielles et le prix total, y compris les éventuels frais d’expédition. L’Acheteur vérifiera l’e-mail de confirmation et, s’il trouve des erreurs dans la commande, aura 2 heures suivant la réception de l’e-mail de confirmation de commande pour changer l’adresse d’expédition en envoyant une demande à l’adresse électronique admin @ korespoena. com.
Il n’est pas possible de modifier d’autres éléments de la commande, tels que, par exemple, les produits et les quantités.
Le contrat stipulé entre le Fournisseur et l’Acheteur sera réputé conclu uniquement avec l’expédition des produits commandés, au format physique (le cas échéant) ou numérique (livraison par courrier électronique à l’adresse indiquée).
Le contrat de vente et le récapitulatif de commande sont écrits en deux versions: italien et français. En cas de divergence dans la traduction, la version italienne prévaudra.

3) MODE DE PAIEMENT ET REMBOURSEMENT
L’acheteur peut effectuer le paiement des produits commandés et les frais d’expédition relatifs par carte de crédit sur les circuits Visa et MasterCard.

Les coordonnées de la carte de crédit sont traitées directement par le gestionnaire de paiement, en l’occurrence Stripe, spécialisé dans le traitement des paiements en ligne. L’information est cryptée par l’utilisation de systèmes cryptographiques qui empêchent l’utilisation de tiers et sont envoyés directement à l’opérateur susmentionné. Le Fournisseur se réserve le droit de demander à la banque émettrice la carte de vérification d’authenticité de la propriété de la carte en cas de problème. Tout remboursement à l’Acheteur, s’il en a le droit, sera crédité en annulant le paiement par carte de crédit, au plus tard dans les 30 jours. à partir de la date à laquelle le Fournisseur a pris connaissance de la cause générant le droit au remboursement.

4) TEMPS ET PROCEDE DE LIVRAISON
Le fournisseur livrera les produits commandés par courrier et / ou service postal dans les cas où cela est nécessaire. Sauf en cas de force majeure ou de circonstances imprévisibles, les Produits commandés seront livrés en Italie dans un délai maximum de 30 (trente) jours ouvrables à compter du jour ouvrable suivant celui dans lequel le Fournisseur a confirmé la commande à l’Acheteur par courrier électronique de confirmation de commande. Dans le cas où le Fournisseur ne serait pas en mesure d’effectuer l’expédition dans le délai indiqué, il sera rapidement informé par e-mail à l’Acheteur, en indiquant le délai dans lequel la commande sera traitée. Les délais de livraison peuvent varier en fonction du pays de destination et d’autres facteurs non directement contrôlables par le Fournisseur et non imputables à celui-ci.

5) FRAIS D’EXPÉDITION ET DE LIVRAISON
Le fournisseur est livré avec la formule DDP (Delivery Duty Paid), donc les marchandises seront livrées sans frais supplémentaires. Les pays dans lesquels il sera possible d’effectuer l’expédition sont indiqués lors de la saisie des données de facturation / d’expédition avant la confirmation de la commande. L’Acheteur a la possibilité de vérifier, avant la conclusion de la commande, à partir du menu déroulant sur la page de paiement, la possibilité d’envoyer au pays de son intérêt

6) PRIX
Tous les prix de vente des produits affichés et indiqués sur ce site constituent une offre au public conformément à l’art. 1336 du Code civil, y compris la retenue à la source (20%) et toute autre taxe. Les frais de port seront indiqués et calculés dans la procédure d’achat avant le paiement de la commande par l’Acheteur et également contenu dans la page web du résumé de la commande. Les prix indiqués pour chacun des produits proposés au public sont valables jusqu’au moment de la commande et indiqués sur la page internet du récapitulatif de commande. Par conséquent, les prix et les conditions peuvent être modifiés par le Fournisseur à tout moment et pour l’Acheteur, ce qui apparaît sur la page Web du résumé de commande prévaudra.

7) DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Le Fournisseur assure par le biais du système électronique utilisé le traitement des commandes dans les termes prévus par le contrat sauf cas de force majeure ou cas fortuit. Si le produit n’est pas disponible en stock, le Fournisseur informera l’Acheteur dans les plus brefs délais en fournissant des indications sur la marche à suivre.

8) LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le fournisseur décline toute responsabilité pour les perturbations causées par la force majeure ou pour des pannes ou des dysfonctionnements liés à l’utilisation d’Internet hors de son contrôle.
Le Fournisseur ne peut être tenu responsable envers l’Acheteur, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.
Le fournisseur ne sera pas responsable des dommages, pertes et frais encourus par l’acheteur en raison de la non-exécution du contrat pour des raisons non imputables à lui, que l’acheteur ne peut être droit au remboursement intégral du prix.
Le fournisseur décline toute responsabilité pour toute utilisation frauduleuse ou illégale qui pourrait être faite par des tiers de cartes de crédit sur le paiement des produits achetés si elle prouve qu’elle a pris toutes les précautions applicables au moment de la transaction.

9) GARANTIES ET MÉTHODE D’ASSISTANCE
Le fournisseur est responsable d’un défaut du produit établi et qui lui est imputable à condition qu’un tel défaut soit signalé par A.R. enregistré à Cyrielle Ferrand, Via Al Mulino 26, 14100 Asti (AT), ou rapporté par courriel à admin@korespoena.com dans les 3 (trois) jours à compter de la date de livraison, ce qui indique la numéro de commande et type de défaut trouvé.

10) OBLIGATIONS DE L’ACHETEUR
L’Acheteur s’engage à payer le prix du bien acheté dans les délais et selon les modalités indiqués dans le Contrat. L’acheteur accepte, après la conclusion de la procédure d’achat en ligne, de gérer l’impression et conserver la page Web et / ou le courrier électronique qui contient des données de l’ordre. Les informations contenues dans ce contrat ont été, cependant, déjà examinées et acceptées par l’acheteur, qui reconnaît, au moment de la finalisation de la commande est toujours présent dans le bas de la page, le lien vers cette section.

11) MODE D’ARCHIVAGE DU CONTRAT
Conformément à l’art. 12 du décret-loi 70/03, le fournisseur doit informer l’acheteur que chaque commande envoyée à Korespoena est stockée sous forme numérique sur le serveur sur lequel le site Web réside selon les politiques de confidentialité et de sécurité.

12) COMMUNICATIONS ET PLAINTES
L’Acheteur indique dans le formulaire d’inscription sa résidence et son domicile, le numéro de téléphone et l’adresse e-mail auxquels il souhaite recevoir les communications du Fournisseur.
L’acheteur dans un délai de 8 (huit) jours ouvrables à compter de la réception des marchandises, peut signaler tout problème lors du démarrage d’une procédure de réclamation. Les communications écrites au Fournisseur et toute réclamation ne seront considérées valables que si elles sont envoyées à Cyrielle Ferrand, Via Al Mulino 26, 14100 Asti (AT) ou envoyées par e-mail à admin@korespoena.com.
Dans le cas de marchandises endommagées ou manquantes, qui présentent donc des différences évidentes entre les marchandises achetées et les marchandises reçues, le Fournisseur a le droit de demander à l’Acheteur une preuve photographique prouvant la non-conformité de la livraison. Si, suite à la vérification de la preuve photographique, la non-conformité est confirmée, le Fournisseur remboursera à l’Acheteur le montant exact payé par l’Acheteur. Si le remboursement est partiel et ne couvre pas la totalité de la commande, les frais de port (y compris les services tels que la marque) éventuellement payés par l’Acheteur ne seront pas remboursés.
Il appartient au Fournisseur, et en tout état de cause en accord avec l’Acheteur, de proposer le retour des marchandises non conformes ou de proposer l’émission et l’envoi d’un code de réduction pouvant être dépensé sur le site Internet du Fournisseur.
Le Fournisseur se prévaut du droit de refuser une réclamation dans les cas suivants:

– adresse de livraison incorrecte, incomplète ou inadéquate (sur la base des données fournies par l’Acheteur au moment de l’achat) ou absence de référence visible du destinataire à l’adresse de livraison (par exemple numéro de maison ou nom et prénom sur cloche). Les informations de livraison saisies par l’Acheteur et enregistrées au moment de la commande engagent l’Acheteur. En cas d’erreur dans la saisie de ces données de livraison, le Fournisseur ne peut être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer la marchandise à la suite de cette erreur;
– livraison non effectuée en raison du destinataire absent;
– changement de l’adresse de livraison après le délai de 2 heures à compter du moment de la commande, ou changement de l’adresse faite directement par l’Acheteur et non communiqué au Fournisseur;

Le Fournisseur dispose de la faculté de refuser les commandes de l’Acheteur ayant passé deux commandes et n’ayant pas été livrées.

13) STOCKAGE DE DONNÉES SENSIBLES
Les données de l’utilisateur qui a l’intention de s’inscrire ou d’acheter sur le Site sont traitées conformément au Décret UE 2016/679 (GDPR), garantissant l’anonymat vis-à-vis des services tiers appliqués aux enquêtes statistiques, marketing ou autres types de services . Lors de la première visite sur le Site, il vous sera demandé de consentir explicitement à l’utilisation d’algorithmes et de logiciels permettant de récupérer des informations anonymes sur le comportement de l’Acheteur sur le site, à tout moment de la navigation, avec son accord préalable.
En aucun cas, les données de l’utilisateur ne seront transférées à des tiers sans autorisation explicite.

14) COMPOSITION DES DIFFÉRENDS ET DROIT APPLICABLE
Le contrat de vente entre l’Acheteur et le Fournisseur est conclu en Italie et régi par la loi italienne. Pour la résolution des litiges concernant l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes Conditions Générales ou des bons de commande individuels si l’Acheteur est un consommateur au sens du Code de la Consommation, le tribunal de la commune de résidence sera exclusivement compétent ou de domicile s’il est situé sur le territoire italien; dans tous les autres cas, la compétence territoriale est exclusivement celle de la Cour d’Asti, toute autre instance compétente exclue.

15) DURÉE ET EFFICACITÉ DES CONDITIONS CONTRACTUELLES
La confirmation de la commande implique pour l’acheteur l’acceptation des présentes conditions générales qui peuvent être mises à jour ou modifiées directement avec la transcription de la nouvelle norme sur ce site. La modification ou la mise à jour sera valable et effective pour les commandes qui n’ont pas encore été traitées et pour lesquelles la page Web n’est pas encore affichée, ce qui résume les données de la commande.

16) DROIT DE RETRAIT
L’Acheteur a le droit de résilier le contrat conclu avec le Fournisseur, sans pénalité et sans en préciser la raison, dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception des produits achetés sur korespoena.com.
Pour résilier le contrat, l’acheteur doit utiliser le formulaire de retour ci-joint (conforme au formulaire standard conformément à l’article 49, paragraphe 4 du Code de la consommation) à remplir et à transmettre au fournisseur à l’adresse e-mail admin@korespoena.com .
Après avoir exercé le droit de rétractation, l’Acheteur doit retourner les produits au Fournisseur dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle il a informé le Fournisseur de sa décision de résilier le contrat.
Le coût de la réexpédition des marchandises sera (considéré) imputé à l’Acheteur, ainsi que (également) la responsabilité en cas de perte ou d’endommagement des produits pendant le transport.
Le droit de rétractation, outre le respect des conditions et procédures décrites ci-dessus, doit être exercé correctement si les conditions suivantes sont également remplies:
– Transmission du formulaire de retour ou autre déclaration explicite de son intention de résilier le contrat dans les termes prévus par les présentes conditions générales de vente;
– Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, intact et scellé, et ne doivent pas être endommagés.

Si le droit de rétractation est exercé de la manière prévue pour le fournisseur doit vérifier la conformité des produits retournés et remboursera les sommes dues dans les 14 jours à compter de la date à laquelle le fournisseur est de retour en possession des marchandises.
Le Fournisseur rembourse en utilisant le même mode de paiement utilisé par l’Acheteur pour l’achat des produits retournés, sauf accord contraire entre les parties.
Si les modalités et conditions d’exercice du droit de rétractation ne sont pas respectées, l’Acheteur n’aura pas droit au remboursement des sommes déjà versées au Fournisseur.
Le droit s’applique au produit acheté dans son intégralité; par conséquent, si le Produit est composé de plusieurs composants ou parties, il n’est pas possible d’exercer le retrait uniquement sur une partie du Produit acheté.

En plus des cas mentionnés ci-dessus, le droit de rétractation est exclu dans les cas suivants, conformément à l’art. 59 Décret Législatif 21/2014:
– commande de produits sur mesure ou clairement personnalisés;
– l’ordre des Produits qui risquent de se détériorer ou expirer rapidement;
– commander des produits scellés qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d’hygiène ou liés à la protection de la santé ou qui ont été ouverts après la livraison.

En ce qui concerne les exclusions énumérées ci-dessus retrait de l’acheteur, en particulier, il est informé et accepte que parmi les produits « sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement » couvre tous les produits soumis à modification également à la suite d’un mauvais stockage. Par conséquent, pour des raisons d’hygiène et la protection des acheteurs, le droit de rétractation est applicable uniquement aux produits achetés sur le site qui peut être retourné au fournisseur, puis remis par le fournisseur sur le marché sans mettre en danger la santé des consommateurs.
En cas d’exclusion du droit de rétractation, le Fournisseur retournera les Produits achetés à l’Acheteur, en facturant les frais de port au même.
Si, dans l’ordre dans lequel l’Acheteur souhaite retourner, il existe des produits gratuits (dans le cas où la commande a été acquise lors d’une campagne promotionnelle prévoyant la livraison de produits complémentaires), l’Acheteur doit également retourner le produit gratuit . Le produit gratuit doit également être retourné dans les conditions décrites ci-dessus.

17) INFORMATIONS SUR LES PRODUITS
Les informations et caractéristiques relatives aux Produits sont disponibles, avec les codes Produits correspondants, sur le Site.La représentation visuelle des Produits sur le Site, lorsqu’elle est disponible, correspond normalement à l’image photographique accompagnant la description. Il est entendu que l’image des produits a pour seul objectif de les présenter à la vente et ne peut pas être pleinement représentatif de ses caractéristiques et qualités mais peut varier en couleur, la taille et des éléments décoratifs (comme à titre d’exemple non exhaustif, de l’encens et photographies). En cas de différence entre l’image et la fiche produit, la description de la fiche produit prévaut toujours. L’Acheteur, concluant la procédure d’achat en ligne, déclare avoir lu sur les ingrédients et les allergènes.

18) PRODUITS GRATUITS
Le Fournisseur peut organiser des initiatives promotionnelles incluant l’offre de produits complémentaires contre un achat. Cette offre gratuite de produits est valable jusqu’à épuisement des stocks et dans les limites d’achat indiquées sur le site korespoena.com. Il n’est pas possible de remplacer les produits reçus en cadeau de l’Acheteur.

19) FACTURATION DES PRODUITS
L’achat est destiné uniquement aux particuliers. Une personne à la TVA n’a pas la possibilité de faire un achat et de demander une facture.

20) AVIS
Le site Web permet la publication des revues, des commentaires et autres contenus, tant que le contenu ne soit pas illégal (obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, confidentialité violativo, les droits de propriété intellectuelle ou offensants pour Korespoena et / ou des tiers répréhensibles parties et n’est pas ou au moins il ne contient pas de virus, de propagande politique, de sollicitation commerciale, de chaîne de St. Anthony, d’e-mails de masse ou de toute autre forme de spamming). Les faux profils, les fausses adresses e-mail, usurper l’identité d’un tiers ne peuvent pas être utilisés. Korespoena se réserve le droit de supprimer ou de modifier ce contenu.

Ces conditions ont été rédigées le 31/07/2018.

Formulaire de retour (français)


CONDIZIONI GENERALI DI VENDITA

1) DEFINIZIONI
Le presenti condizioni generali di vendita (in seguito, « Condizioni Generali« ) hanno per oggetto la disciplina dell’acquisto dei prodotti e dei servizi, effettuato a distanza e resi disponibili tramite rete Internet, dal sito korespoena.com (nel seguito, il « Sito« ) nel rispetto della normativa italiana di cui al D.Lgs 206/2005 e successive modifiche e integrazioni (in seguito, « Codice del Consumo« ).
Con l’espressione « Acquirente » si intende il soggetto che compie l’acquisto, di cui al presente contratto.
Con l’espressione « Fornitore » si intende il soggetto che esegue la vendita dei beni oggetto del presente contratto.
I beni e i servizi oggetto delle presenti condizioni generali sono posti in vendita da Cyrielle Ferrand, codice fiscale FRRCRL90A51Z110J residente in Asti (AT) presso Via Al Mulino 26, 14100.
L’Acquirente, con l’invio telematico del proprio ordine d’acquisto, dichiara di aver letto ed accettato le condizioni generali e di pagamento di seguito trascritte, e di averne preso visione. Pertanto la trasmissione dell’ordine implica la totale conoscenza delle Condizioni sopra citate e la loro integrale accettazione.
L’Acquirente si impegna ed obbliga, dopo la conclusione della procedura di acquisto online, a stampare e conservare le presenti condizioni generali di vendita, già visionate ed accettate.

2) OGGETTO E CONCLUSIONE DEL CONTRATTO
Con il presente contratto, rispettivamente, il Fornitore vende e l’Acquirente acquista a distanza tramite strumenti telematici soltanto i servizi indicati ed offerti in vendita in questo sito.
Il contratto tra il Fornitore e l’Acquirente si conclude esclusivamente attraverso la rete Internet mediante l’accesso dell’Acquirente all’indirizzo del presente sito ove, seguendo le procedure indicate, l’Acquirente formalizzerà l’ordine di acquisto dei beni offerti in vendita.
Per l’acquisto dei prodotti l’Acquirente dovrà debitamente compilare ed inviare il modulo d’ordine e completare correttamente il processo di acquisto fino alla pagina riassuntiva contenente il numero d’ordine in formato elettronico seguendo le istruzioni contenute nel Sito. L’Acquirente dovrà:
– aggiungere i prodotti al carrello;
– aver preso visione delle condizioni generali e della politica di Privacy;
– dovrà inserire i dati di fatturazione ed eventuale spedizione;
– selezionare la modalità di pagamento desiderata;
– confermare l’ordine.

Con l’invio dell’ordine dal Sito, che ha valore di proposta contrattuale, l’Acquirente riconosce e dichiara di aver preso visione di tutte le indicazioni fornitegli durante la procedura d’acquisto e di accettare integralmente le presenti Condizioni Generali e di pagamento trascritte.

Il Sito invierà all’Acquirente un’email di conferma dell’ordine stesso contenente il numero d’ordine, i dati di spedizione e fatturazione, l’elenco dei Prodotti ordinati con le loro caratteristiche essenziali e il prezzo complessivo, incluse le eventuali spese di spedizione. L’Acquirente controllerà l’email di conferma e, qualora individui degli errori nell’ordine, avrà 2 ore di tempo dalla ricezione della apposita email di conferma ordine per modificare l’indirizzo di spedizione inviando una richiesta all’indirizzo email admin@korespoena.com.
Non è possibile modificare altri elementi dell’ordine, quali a titolo di esempio, i prodotti e le quantità.
Il contratto stipulato tra il Fornitore e l’Acquirente si intenderà concluso solo con la spedizione dei prodotti ordinati, in formato fisico (ove previsto) o digitale (consegna tramite posta elettronica all’indirizzo indicato).
Il contratto di vendita e il riepilogo d’ordine sono redatti in due versioni: italiano e francese. In caso di difformità nella traduzione, prevarrà la versione in lingua italiana.

3) MODALITÀ DI PAGAMENTO E RIMBORSO
L’Acquirente potrà effettuare il pagamento dei prodotti ordinati e delle relative spese di spedizione mediante Carta di Credito su circuiti Visa e MasterCard.

I dati della carta di credito vengono gestiti direttamente dal gestore dei pagamenti, in questo caso Stripe, specializzato nella gestione dei pagamenti on-line. Le informazioni vengono criptate tramite utilizzo di sistemi di crittografia che ne impediscono l’utilizzo da parte di terzi e vengono inviati direttamente al gestore sopra indicato. Il Fornitore si riserva di effettuare richiesta all’istituto bancario di emissione della carta di verifica di genuinità sulla titolarità della carta stessa in caso di problematiche. Ogni eventuale rimborso all’Acquirente, se questi ne avrà diritto, verrà accreditato mediante storno del pagamento con carta di credito, al massimo entro 30 gg. dalla data in cui il Fornitore è venuto a conoscenza della causa che genera il diritto al rimborso.

4) TEMPI E MODALITÀ DELLA CONSEGNA
Il Fornitore provvederà a consegnare i prodotti ordinati tramite corriere e/o servizio postale nei casi in cui si renda necessario. Salvo casi di forza maggiore o caso fortuito, i Prodotti ordinati saranno consegnati in Italia entro un termine massimo di 30 (trenta) giorni lavorativi a decorrere dal giorno lavorativo successivo a quello in cui il Fornitore ha confermato l’ordine all’Acquirente tramite apposita email di conferma d’ordine. Nel caso in cui il Fornitore non sia in grado di effettuare la spedizione entro detto termine ne verrà dato tempestivo avviso tramite e-mail all’Acquirente, con indicazione del termine entro cui avverrà l’evasione dell’ordine. I tempi di consegna possono variare in funzione del Paese di destinazione e di altri fattori non direttamente controllabili dal Fornitore e non imputabili ad esso.

5) SPESE DI SPEDIZIONE E CONSEGNA
Il Fornitore spedisce con la formula DDP (Delivery Duty Paid), quindi la merce sarà consegnata senza ulteriori addebiti. I paesi entro i quali sarà possibile effettuare la spedizione sono indicati in fase di inserimento dei dati di fatturazione/spedizione prima della conferma d’ordine. L’Acquirente ha la possibilità di verificare, prima della conclusione dell’ordine, dal menu a tendina all’interno della pagina di pagamento, la possibilità di spedire nel Paese di suo interesse

6) PREZZI
Tutti i prezzi di vendita dei prodotti esposti ed indicati all’interno di questo sito Internet costituiscono offerta al pubblico ai sensi dell’art. 1336 c.c., sono comprensivi di ritenuta d’acconto (20%) e di ogni altra imposta. I costi di spedizione verranno indicati e calcolati nella procedura di acquisto prima del pagamento dell’ordine da parte dell’Acquirente ed altresì contenuti nella pagina web di riepilogo dell’ordine effettuato. I prezzi indicati in corrispondenza di ciascuno dei beni offerti al pubblico hanno validità fino al momento in cui viene inoltrato l’ordine ed indicati nella pagina web di riepilogo dell’ordine. Pertanto, i prezzi e le condizioni potranno essere variati dal Fornitore in qualsiasi momento e per l’Acquirente farà fede ciò che compare nella pagina web di riepilogo dell’ordine.

7) DISPONIBILITÀ DEI PRODOTTI
Il Fornitore assicura tramite il sistema telematico utilizzato l’elaborazione ed evasione degli ordini nei termini previsti dal contratto salvo caso di forza maggiore o caso fortuito. Qualora il prodotto non dovesse essere disponibile a magazzino, il servizio Acquirente invierà tempestivamente comunicazione all’Acquirente, fornendo indicazioni su come procedere.

8) LIMITAZIONI DI RESPONSABILITÀ
Il Fornitore non assume alcuna responsabilità per disservizi imputabili a causa di forza maggiore e o per disservizi o malfunzionamenti connessi all’utilizzo della rete Internet al di fuori del controllo proprio.
Il Fornitore non potrà ritenersi responsabile verso l’Acquirente, salvo in caso di dolo o colpa grave.
Il Fornitore non sarà inoltre responsabile in merito a danni, perdite e costi subiti dall’Acquirente a seguito della mancata esecuzione del contratto per cause a lui non imputabili, avendo l’Acquirente diritto soltanto alla restituzione integrale del prezzo corrisposto.
Il Fornitore non assume alcuna responsabilità per l’eventuale uso fraudolento ed illecito che possa essere fatto da parte di terzi, delle carte di credito all’atto del pagamento dei prodotti acquistati qualora dimostri di aver adottato tutte le cautele applicabili al momento della transazione.

9) GARANZIE E MODALITÀ DI ASSISTENZA
Il Fornitore risponde per ogni eventuale vizio o difetto accertato del prodotto ed a lui imputabile a condizione che tale vizio o difetto sia stato denunciato a mezzo di raccomandata A.R. all’indirizzo Cyrielle Ferrand, Via Al Mulino 26, 14100 Asti (AT), oppure segnalato tramite e-mail all’indirizzo admin@korespoena.com entro il termine di 3 (tre) giorni dalla data di consegna, con l’indicazione del numero di ordine e del tipo di difetto riscontrato.

10) OBBLIGHI DELL’ACQUIRENTE
L’Acquirente si impegna a pagare il prezzo del bene acquistato nei tempi e modi indicati dal Contratto. L’Acquirente si impegna, dopo la conclusione procedura d’acquisto online, a provvedere alla stampa ed alla conservazione della pagina web e/o mail che riporta i dati dell’ordine. Le informazioni contenute in questo contratto sono state, peraltro, già visionate ed accettate dall’Acquirente, che ne dà atto, in quanto al momento della finalizzazione dell’ordine è sempre presente in calce alla pagina il link alla presente sezione.

11) MODALITÀ DI ARCHIVIAZIONE DEL CONTRATTO
Ai sensi dell’art. 12 del D.Lgs 70/03, il Fornitore informa l’Acquirente che ogni ordine trasmesso a Korespoena viene conservato in forma digitale sul server presso il quale il sito risiede secondo criteri di riservatezza e sicurezza.

12) COMUNICAZIONI E RECLAMI
L’Acquirente indica nel modulo di registrazione la propria residenza e domicilio, il numero telefonico e l’indirizzo di posta elettronica al quale desidera siano inviate le comunicazioni del Fornitore.
L’Acquirente entro 8 (otto) giorni lavorativi dalla ricezione della merce, può segnalare eventuali problematiche avviando una procedura di reclamo. Le comunicazioni scritte dirette al Fornitore ed eventuali reclami saranno ritenuti validi unicamente ove inviati a Cyrielle Ferrand, Via Al Mulino 26, 14100 Asti (AT) oppure inviati tramite e-mail all’indirizzo admin@korespoena.com.
Nel caso di merce danneggiata o mancante, che presenti quindi evidenti difformità tra la merce acquistata e quella ricevuta, è facoltà del Fornitore richiedere all’Acquirente una prova fotografica che dimostri la non conformità della consegna. Qualora, a seguito della verifica della prova fotografica, la non conformità sia confermata, il Fornitore procederà al rimborso nei confronti dell’Acquirente dell’importo esatto corrisposto dall’Acquirente. Qualora il rimborso sia parziale e non riguardi la totalità dell’ordine, le spese di spedizione (inclusi servizi come il contrassegno) eventualmente corrisposte dall’Acquirente non saranno rimborsate.
È discrezione del Fornitore, e comunque in accordo l’Acquirente, proporre la rispedizione della merce non conforme oppure proporre l’emissione e l’invio di un codice sconto spendibile sul sito del Fornitore.
Il Fornitore si avvale della facoltà di respingere un reclamo nei seguenti casi:

– indirizzo di consegna errato, incompleto o non idoneo (in base ai dati forniti dall’Acquirente in fase di acquisto) oppure mancanza di un riferimento del destinatario visibile allo spedizioniere presso l’indirizzo di consegna (es. numero civico o nome e cognome sul campanello). Le informazioni di consegna immesse dall’Acquirente e registrate al momento dell’ordine vincolano l’Acquirente. In caso di errore nell’immissione di tali dati di consegna, il Fornitore non potrà essere ritenuto responsabile per l’impossibilità di consegnare la merce a seguito di tale errore;
– consegna non effettuata a causa del destinatario assente;
– modifica dell’indirizzo di spedizione oltre il termine di 2 ore dal momento dell’ordine, oppure modifica dell’indirizzo effettuata direttamente dall’Acquirente e non comunicata al Fornitore;

Il Fornitore si avvale della facoltà di respingere ordini di Acquirente che hanno effettuato due ordini e che non sono stati poi consegnati.

13) ARCHIVIAZIONE DEI DATI SENSIBILI
I dati dell’utente che intende iscriversi o acquistare presso il Sito sono trattati ai sensi del decreto EU 2016/679 (GDPR), garantendone l’anonimicità rispetto ai servizi di terze parti applicati per fini di indagine statistica, marketing o altro tipo di servizio. Durante la prima visita presso il Sito, verrà richiesto di esplicitare il consenso all’uso di algoritmi e software in grado di reperire informazioni anonimizzate del comportamento dell’Acquirente sul sito, in ogni fase della navigazione, previo consenso.
In nessun caso i dati dell’utente saranno ceduti a terzi senza autorizzazione esplicita.

14) COMPOSIZIONE DELLE CONTROVERSIE E LEGGE APPLICABILE
Il contratto di vendita tra l’Acquirente e il Fornitore si intende concluso in Italia e regolato dalla Legge Italiana. Per la soluzione di controversie relative all’interpretazione, esecuzione o risoluzione delle presenti Condizioni Generali o di singoli ordini di acquisto se l’Acquirente è un consumatore ai sensi del Codice del Consumo, sarà competente in via esclusiva il foro del suo comune di residenza o di domicilio se ubicato nel territorio italiano; in tutti gli altri casi, la competenza territoriale è esclusivamente quella del Foro di Asti, ogni eventuale altro foro competente escluso.

15) DURATA ED EFFICACIA DELLE CONDIZIONI CONTRATTUALI
La conferma dell’ordine implica per l’Acquirente l’accettazione delle presenti condizioni generali che potranno essere aggiornate o modificate direttamente con la trascrizione della nuova norma nel presente sito. La modifica o l’aggiornamento saranno validi ed efficaci per gli ordini che non siano stati ancora processati e per i quali non sia ancora visualizzata la pagina web, che riepiloga i dati dell’ordine.

16) DIRITTO DI RECESSO
L’Acquirente ha il diritto di recedere dal contratto concluso con il Fornitore, senza alcuna penalità e senza specificarne il motivo, entro 14 giorni decorrenti dal giorno di ricevimento dei prodotti acquistati su korespoena.com.
Per recedere dal contratto l’Acquirente dovrà utilizzare il modulo di reso in allegato (conforme al modulo tipo ai sensi dell’art.49, comma 4 del codice del consumo) da compilare e trasmettere al Fornitore all’indirizzo mail admin@korespoena.com.
Dopo aver esercitato il diritto di recesso l’Acquirente dovrà restituire i prodotti al Fornitore entro il termine di 14 giorni decorrenti dalla data in cui ha comunicato al Fornitore la propria decisione di recedere dal contratto.
Le spese di rispedizione della merce saranno (si ritengono) a carico dell’Acquirente, come (anche) pure la responsabilità in caso di smarrimento o danneggiamento dei prodotti durante il trasporto.
Il diritto di recesso, oltre al rispetto dei termini e delle modalità descritte precedentemente, si intende esercitato correttamente qualora siano rispettate anche le seguenti condizioni:
– Trasmissione del modulo di reso o di altra dichiarazione esplicita della propria intenzione di recedere dal contratto nei termini previsti dalle presenti condizioni generali di vendita;
– I prodotti devono essere restituiti nella loro confezione originale, integri e sigillati, e non devono essere danneggiati.

Se il diritto di recesso è esercitato secondo le modalità previste il Fornitore provvede ai necessari accertamenti relativi alla conformità dei prodotti restituiti e provvede al rimborso delle somme dovute entro 14 giorni dalla data in cui il Fornitore è tornato in possesso della merce.
Il Fornitore esegue il rimborso utilizzando lo stesso mezzo di pagamento utilizzato dall’Acquirente per l’acquisto dei prodotti restituiti, salvo diverso accordo tra le parti.
Qualora non siano rispettate le modalità e i termini per l’esercizio del diritto di recesso, l’Acquirente non avrà diritto al rimborso delle somme già corrisposte al Fornitore.
Il diritto si applica al Prodotto acquistato nella sua interezza; pertanto qualora il Prodotto sia composto da più componenti o parti non è possibile esercitare il recesso solamente su parte del Prodotto acquistato.

Oltre ai casi sopra indicati, il diritto di recesso è escluso nei seguenti casi, ai sensi dell’art. 59 D.Lgs 21/2014:
– ordine di Prodotti confezionati su misura o chiaramente personalizzati;
– ordine di Prodotti che rischiano di deteriorarsi o scadere rapidamente;
– ordine di Prodotti sigillati che non si prestano ad essere restituiti per motivi igienici o connessi alla protezione della salute o che sono stati aperti dopo la consegna.

Con riferimento ai casi di esclusione del recesso sopra elencati l’Acquirente, in particolare, è informato ed accetta che tra i Prodotti che « rischiano di deteriorarsi o scadere rapidamente » rientrano tutti i Prodotti soggetti ad alterazione anche in conseguenza di una conservazione non appropriata. Pertanto, per motivi igienici e di tutela degli Acquirenti, il diritto di recesso è applicabile unicamente per i Prodotti acquistati sul Sito che possono essere restituiti al Fornitore e rimessi poi dal Fornitore in commercio senza pericoli per la salute dei consumatori.
Nei casi di esclusione del diritto di recesso, il Fornitore provvederà a restituire all’Acquirente i Prodotti acquistati, addebitando allo stesso le spese di spedizione.
Qualora nell’ordine che l’Acquirente desidera rendere, siano contenuti prodotti omaggio (nel caso in cui l’ordine sia stato acquisito durante una campagna promozionale che ha previsto l’erogazione di prodotti omaggio), l’Acquirente dovrà rendere anche il prodotto omaggio. Anche il prodotto omaggio dovrà essere restituito nelle condizioni sopra descritte.

17) INFORMAZIONE SUI PRODOTTI
Le informazioni e le caratteristiche relative ai Prodotti sono disponibili, con i relativi codici di Prodotto, sul Sito. La rappresentazione visiva dei Prodotti sul Sito, ove disponibile, corrisponde normalmente all’immagine fotografica a corredo della scheda descrittiva. Resta inteso che l’immagine dei Prodotti stessi ha il solo scopo di presentarli per la vendita e può non essere perfettamente rappresentativa delle sue caratteristiche e qualità ma potrà differire per colore, dimensioni ed elementi decorativi (quali a titolo di esempio non esaustivo, incensi e fotografie). In caso di differenza tra l’immagine e la scheda prodotto scritta, fa sempre fede la descrizione della scheda prodotto. L’Acquirente, concludendo la procedura di acquisto online, dichiara di aver preso visione di ingredienti e allergeni.

18) PRODOTTI OMAGGIO
Il Fornitore può organizzare delle iniziative promozionali che prevedano l’offerta di prodotti omaggio a fronte di un acquisto. Tale offerta di prodotti in omaggio è valida fino ad esaurimento delle scorte dei prodotti e nei limiti di acquisto indicati sul sito korespoena.com. Non è possibile sostituire eventuali prodotti ricevuti in omaggio dall’Acquirente.

19) FATTURAZIONE DEI PRODOTTI
L’acquisto si intende esclusivamente verso i soli soggetti privati. Non è prevista la possibilità per un soggetto IVA di effettuare un acquisto e richiedere fattura.

20) RECENSIONI
Il Sito consente la pubblicazione di recensioni, commenti e altri contenuti, purché il contenuto non sia illecito (osceno, abusivo, intimidatorio, diffamatorio, violativo di privacy, diritti di proprietà intellettuale o offensivo verso Korespoena e/o terzi deplorevole e non sia o comunque non contenga virus, propaganda politica, sollecitazione commerciale, catena di Sant’Antonio, e-mail di massa o qualunque altra forma di spamming). Non potranno essere utilizzati profili falsi, indirizzi di posta elettronica falsi, impersonare un soggetto terzo. Korespoena si riserva il diritto di rimuovere o modificare tale contenuto.

Le presenti condizioni sono state redatte in data 31/07/2018.

 

Modulo di reso allegato (Italiano)

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